LANCEL SOGEDI, SOCIETE ANONYME LES EDITIONS JALOU Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
93494528
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2013
Présentation de la marque LES MUTINES
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS JALOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 127 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2252443) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS JALOU domicilié(e) 10, rue du Plâtre,75004 Paris (dossier no 2253002) - France.
La marque LES MUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANCEL SOGEDI, SOCIETE ANONYME - 127 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2252443) - France
LES EDITIONS JALOU Société à responsabilité limitée - 10, rue du Plâtre,75004 Paris (dossier no 2253002) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Renouvellement avec limitation n°2252443 - Publication au BOPI 2004-01
Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2003 n°2253002 - Publication au BOPI 2003-11-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 20 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349074 - Publication au BOPI 2002-06-20
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°371786 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341073 - Publication au BOPI 2002-02-07
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, cartables portefeuille, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussure, étuis pour clés, garniture de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine, porte-monnaie, sacs de plage, sachets pour l'emballage, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage; Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures ; chaussures, chaussures de ville, chaussures de soirée, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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