Déposée le 16 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLAGRANT PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 127 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 036 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque FLAGRANT PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANCEL SOGEDI (Société Anonyme) - 127 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 612036376
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de maquillage ; fonds de teints et correcteurs de teints ; rouge à lèvres ; vernis à ongles ; talc pour la toilette ; shampooings. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support et notamment microprocesseur ; logiciels de jeux ; logiciels interactifs ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur, livre électronique, agenda électronique ; cartes électroniques, cartes ou cartouches de jeux électroniques ; lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact ; articles de lunetterie. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfevrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; imprimés, catalogues ; journaux, magazines, papeterie, agendas ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; pierres lithographiques ; cachets (sceaux) ; tampons pour sceaux ; coffrets et supports à cachets ; calendriers ; chromolithographies ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; pains à cacheter ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; instruments d'écriture ; stylos, supports pour plumes ou crayons ; plumes à écrire en or ; porte-chéquier ; serviettes et linge de table en papier. Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, valises et bagages, étuis pour permis de conduire, étuis de poche, pochette, étuis et supports de cartes de visite, porte-cartes ; bandoulières (courroies) en cuir, étuis et porte-cartes de crédit, étuis pour clefs (maroquinerie), carnets d'adresses, agendas, étuis pour passeport, porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases" ; parasols, parapluies et cannes. Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment vins, champagnes, spiritueux. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets ; boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; coupe-cigares ; fume-cigares et fume-cigarette non en métaux précieux ; tabatières et pots à tabac non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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