Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTABLE
LANCEL SOGEDI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3174132
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
CARTABLE de LANCEL SOGEDI

Présentation de la marque CARTABLE

Déposée le 12 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 127 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 036 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CARTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTABLE est expirée depuis le 12 juillet 2012.

LANCEL SOGEDI a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE , MUTINE , NESTOR , AGRAFE , PURE POESIE URBAINE , TOURNIQUET , ANTEA , INCLINATION , BALANCEL , ESPIEGLE


LANCEL SOGEDI (Société Anonyme) - 127 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 612036376


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Bagues, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, broches, boutons de manchettes, porte-clé en métaux précieux ou en plaqués ; montres, pendules, horloges, chronomètres.