Déposée le 2 mai 2000 par LANCEL INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est LANCEL INTERNATIONAL SA, SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) ROUTE DES BICHES 10 - 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L est expirée depuis le 2 mai 2020.
LANCEL INTERNATIONAL SA, SOCIETE DE DROIT SUISSE - ROUTE DES BICHES 10 - 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438936 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; savons ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux, le visage ou le corps ; huiles essentielles ; pots-pourris odorants. Appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la diffusion, la reproduction et/ou la lecture des sons, images et/ou données ; calculatrices, notamment de poche ; agendas électroniques ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; chaînes et cordons de lunettes ; loupes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour appareils et instruments optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; thermomètres (autres qu'à usage médical) ; baromètres ; hygromètres. Montres, horloges, pendules, réveille-matin et autres instruments d'horlogerie ; bracelets de montres ; articles de bijouterie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; joaillerie ; pierres précieuses ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; boîtes pour montres, bijoux ou pierres précieuses ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, burettes, saladiers, services à thé, services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, sucriers, soupières, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, insignes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux ; gravures ; albums pour photographies ; papeterie y compris : papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; trousses et étuis pour instruments d'écriture ; trousses à dessin ; porte-chéquiers ; écritoires ; agrafeuses de bureau, perforatrices de bureau, encriers, coupe-papier, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, étuis pour dossiers ; signets ; serre-livres ; globes terrestres ; cartes à jouer ; étuis pour cartes à jouer ; supports pour photographies. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacs Boston ; sacs accordéons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochettes à main ; pochettes d'homme ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bés dorseaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie (autres qu'en métaux précieux) ; bourses (aumonières) ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; mallettes de toilette (non garnies) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétique non garnies ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-clés en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanis ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles ; cannes ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; écharpes ; cache-cols ; châles ; foulards ; cravates ; nuds de papillon ; ceintures (vêtements) ; bretelles. Tabac ; produits du tabac, y compris cigarettes, cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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