Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CAGNOTTE DU BON CONDUCTEUR
LANCASTRE NICOLAS
A.S.C.A

Numéro de dépôt :
3315708
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
TGI DE POINTE A PITRE
LA CAGNOTTE DU BON CONDUCTEUR de LANCASTRE NICOLAS

Présentation de la marque LA CAGNOTTE DU BON CONDUCTEUR

Déposée le 23 septembre 2004 par LANCASTRE NICOLAS et A.S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE A PITRE), la marque française « LA CAGNOTTE DU BON CONDUCTEUR »

Les déposants sont LANCASTRE NICOLAS - France et A.S.C.A domicilié(e) 117, rue Frébault,97110 POINTE-À-PITRE - 97110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas LANCASTRE A.S.C.A domicilié(e) 117, rue Frébault,97110 POINTE-À-PITRE - 97110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LANCASTRE NICOLAS - France

A.S.C.A - 117, rue Frébault,97110 POINTE-À-PITRE - 97110 - France - SIREN 4


Monsieur Nicolas LANCASTRE A.S.C.A - 117, rue Frébault,97110 POINTE-À-PITRE - 97110 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415437 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Produit de l'ilprimerie, affiches, brochures, papeterie feuilles, formulaires, journaux, livres, photographies, prospectus, publication, tampons encreurs. Publicité, affiche, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés], reproduction de documents, étude de marché, recherche d'informations dans les fichiers informatiques, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Télécommunications, communications radiophoniques, émission radiophoniques, émission télévisées, radiotéléphonie mobiles, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, transmission de télécopies. Divertissements, organisation de loteries, montage de bande vidéos, productions de films sur bandes vidéos, organisation de concours, éducation, service de jeux proposés en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.