ROSE DE MONTEIL
Présentation de la marque ROSE DE MONTEIL
Déposée le 9 mars 1994 par LANCASTER GROUP AG (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE MONTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSE DE MONTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE MONTEIL est expirée depuis le 9 mars 2004.
LANCASTER GROUP AG (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16