Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Anglès
SCEA LANAT LES RIVIERES, SCEA

Numéro de dépôt :
3873503
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Château d\'Anglès de LANAT LES RIVIERES

Présentation de la marque Château d'Anglès

Déposée le 14 novembre 2011 par LANAT LES RIVIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Anglès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est LANAT LES RIVIERESTODO domicilié(e) Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LANAT LES RIVIERES, M. FABRE Eric domicilié(e) Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.

La marque Château d'Anglès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anglès est expirée depuis le 14 novembre 2021.

LANAT LES RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : amelta , Château d'Anglès


SCEA LANAT LES RIVIERES, SCEA - Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 442584009


SCEA LANAT LES RIVIERES, M. FABRE Eric - Château d'Anglès - 11560 - FLEURY D'AUDE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 8 janvier 2014 - Renonciation partielle n°616648 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 8 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°616498 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.