Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q
MONSIEUR LAMY

Numéro de dépôt :
98726388
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque Q

Déposée le 3 avril 1998 par monsieur LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est monsieur LAMY domicilié(e) 18, Rue de la Côte d'Or, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Véronique JEANNIN S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES Avocats - France.

La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q est expirée depuis le 3 avril 2008.

LAMY a également déposé les autres marques suivantes : TELEROUTE , STRATEGIE EUROPE , DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE REPOS , STRATEGIE EUROPE , TELE CONSULTE , EN GREVE , F2 , TELEROUTE ESPANA , PRAGMALEX , KM


MONSIEUR LAMY - 18, Rue de la Côte d'Or, 21000 DIJON - France


Maître Marie-Véronique JEANNIN S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Papier, produits de l'imprimerie, feuilles d'honoraires, feuilles de résultats, enveloppes, cartes de visites pour laboratoires d'analyses médicales. Circuits imprimés, interfaces, logiciels, traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.