Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PASS LAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAMY domicilié(e) 21/23 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 254 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LE PASS LAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMY S.A. Société anonyme - 21/23 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 305254161
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Machines à calculer. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité) , mécénat publicitaire, parrainage (publicité) . Conseil en organisation et direction des affaires. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines. Gestion administrative de lieux d'exposition. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services juridiques, Elaboration et conception de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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