Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FYSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAMY domicilié(e) 187-189, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 254 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY S.A. - France.
La marque FYSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMY S.A. - 187-189, Quai de Valmy, 75010 PARIS - France - SIREN 305254161
LAMY S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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