Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E – PASS
LAMY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3374722
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
E – PASS de LAMY

Présentation de la marque E – PASS

Déposée le 8 août 2005 par la Société Anonyme (SA) LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E – PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAMY domicilié(e) 21/23 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 254 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque E – PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E – PASS est expirée depuis le 8 août 2015.

LAMY a également déposé les autres marques suivantes : TELEROUTE , STRATEGIE EUROPE , DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE REPOS , STRATEGIE EUROPE , TELE CONSULTE , EN GREVE , F2 , TELEROUTE ESPANA , PRAGMALEX , KM


LAMY S.A. Société anonyme - 21/23 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 305254161


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.