e-pass
Présentation de la marque e-pass
Déposée le 14 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque e-pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-pass est expirée depuis le 14 avril 2015.
LAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20