Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA
Mme LAMY Patricia-Laure

Numéro de dépôt :
3958545
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA de LAMY Patricia-Laure

Présentation de la marque La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA

Déposée le 26 octobre 2012 par madame LAMY Patricia-Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est madame LAMY Patricia-Laure domicilié(e) BAT E, 55 rue du moulin de la pointe - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAMY Patricia-Laure domicilié(e) BAT E, 55 rue du moulin de la pointe - 75013 - PARIS - France.

La marque La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Contes SA La Contes SA § Les Bijoux de la Contes SA est expirée depuis le 26 octobre 2022.


Mme LAMY Patricia-Laure - BAT E, 55 rue du moulin de la pointe - 75013 - PARIS - France


Mme LAMY Patricia-Laure - BAT E, 55 rue du moulin de la pointe - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.