Marque enregistrée - Marque en vigueur

MITSY
LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3884545
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
MITSY de LAMY LUTTI

Présentation de la marque MITSY

Déposée le 23 décembre 2011 par la société LAMY LUTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société LAMY LUTTI domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France.

La marque MITSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITSY arrivera à expiration en date du 23 décembre 2021.

LAMY LUTTI a également déposé les autres marques suivantes : BIZOU , MAGNIFICAT E LAMY A LYON LE BONBON DES ROIS LE ROI DES BONBONS , DEUX AMOURS , (Marque figurative) , MARLY , FRUITINETTE , GELFRUIT , SUNNY FRUITS , Lutti gigamix un festival de goûts et de plaisirs , CARILLON


LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France - SIREN 476480330


LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579398 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.