Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACCORD
LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3276385
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACCORD de LAMY LUTTI

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 23 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMY LUTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMY LUTTI domicilié(e) Z.I De Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59587 BONDUES CEDEX - 59587 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LUTTI SAS Monsieur Paul VERMEULEN domicilié(e) Z.I de Ravennes les Francs, BP 100, Avenue Albert Calmette,59587 BONDUES CEDEX - 59587 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAMY LUTTI a également déposé les autres marques suivantes : BIZOU , MAGNIFICAT E LAMY A LYON LE BONBON DES ROIS LE ROI DES BONBONS , DEUX AMOURS , (Marque figurative) , MARLY , FRUITINETTE , GELFRUIT , SUNNY FRUITS , Lutti gigamix un festival de goûts et de plaisirs , CARILLON


LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée - Z.I De Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59587 BONDUES CEDEX - 59587 - France - SIREN 476480330


LAMY LUTTI SAS Monsieur Paul VERMEULEN - Z.I de Ravennes les Francs, BP 100, Avenue Albert Calmette,59587 BONDUES CEDEX - 59587 - France


Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet total n°404408 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.