Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas d'Ousvan
LAMY BRUNO

Numéro de dépôt :
3004384
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2020
Mas d\'Ousvan de LAMY BRUNO

Présentation de la marque Mas d'Ousvan

Déposée le 31 janvier 2000 par LAMY BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas d'Ousvan »

Le déposant est LAMY BRUNO domicilié(e) Domaine d'Oublaisse - 93360 - LUCAY LE MÂLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LAMY domicilié(e) Domaine d'Oublaise - 36360 - LUCAY LE MALE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mas d'Ousvan est expirée depuis le 31 janvier 2020.


LAMY BRUNO - Domaine d'Oublaisse - 93360 - LUCAY LE MÂLE - France


Bruno LAMY - Domaine d'Oublaise - 36360 - LUCAY LE MALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2428906 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

- tissus, couverture de lit et de table - meubles - vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.