Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAISONS DU BIO
LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99772379
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque LES SAISONS DU BIO

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAISONS DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) Chemin du pigeonnier, BP 23, F-13560 SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - France.

La marque LES SAISONS DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAISONS DU BIO est expirée depuis le 27 janvier 2009.

LAMPRIEN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DU BASILIC , BASILIC ROYAL , LES HERBES DE MANON , Les Herbes de mon Père , MAS DES SAVEURS , CULTUR BIO BASILIC BIO , Les Herbes de mon père , CUISINE ET SAVEURS , Les Herbes de mon père , SAVEURS DE PROVENCE


LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - Chemin du pigeonnier, BP 23, F-13560 SENAS - France - SIREN 334626124


LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fruits et légumes frais biologiques Fruits secs biologiques Tisanes biologiques également : herbes aromatiques Fraîches et sèches. Tous ces produits sont biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou préparés à base de produits issus de l'agriculture biologique. La gamme de produits comprend aussi bien des produits frais ou secs qui sont conditionnés en barquettes, vrac ou sachets.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.