Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HERBES DE MANON
LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99777468
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES HERBES DE MANON

Déposée le 22 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HERBES DE MANON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) Chemin du pigeonnier, BP 23, 13560 SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

LAMPRIEN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DU BASILIC , BASILIC ROYAL , LES SAISONS DU BIO , Les Herbes de mon Père , MAS DES SAVEURS , CULTUR BIO BASILIC BIO , Les Herbes de mon père , CUISINE ET SAVEURS , Les Herbes de mon père , SAVEURS DE PROVENCE


LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - Chemin du pigeonnier, BP 23, 13560 SENAS - France - SIREN 334626124


LAMPRIEN PROVENCE S.A.R.L. - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347915 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

- plantes aromatiques fraîches en pot - fruits et légumes - produits épicerie - tisanes Tous ces produits sont conditionnés en pots, barquettes, vrac ou sachets.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.