Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DU BASILIC
SARL LAMPRIEN PROVENCE

Numéro de dépôt :
3368343
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FESTIVAL DU BASILIC de LAMPRIEN PROVENCE

Présentation de la marque FESTIVAL DU BASILIC

Déposée le 28 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DU BASILIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) CHEMIN DU PIGEONNIER,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 126 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) CHEMIN DU PIGEONNIER,13560 SENAS - 13560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAMPRIEN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASILIC ROYAL , LES SAISONS DU BIO , LES HERBES DE MANON , Les Herbes de mon Père , MAS DES SAVEURS , CULTUR BIO BASILIC BIO , Les Herbes de mon père , CUISINE ET SAVEURS , Les Herbes de mon père , SAVEURS DE PROVENCE


SARL LAMPRIEN PROVENCE - CHEMIN DU PIGEONNIER,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 334126124


SARL LAMPRIEN PROVENCE - CHEMIN DU PIGEONNIER,13560 SENAS - 13560 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438319 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Plantes aromatiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.