Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILIC ROYAL
sarl LAMPRIEN PROVENCE

Numéro de dépôt :
3293026
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
BASILIC ROYAL de LAMPRIEN PROVENCE

Présentation de la marque BASILIC ROYAL

Déposée le 12 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILIC ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France.

La marque BASILIC ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC ROYAL est expirée depuis le 12 mai 2014.

LAMPRIEN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DU BASILIC , LES SAISONS DU BIO , LES HERBES DE MANON , Les Herbes de mon Père , MAS DES SAVEURS , CULTUR BIO BASILIC BIO , Les Herbes de mon père , CUISINE ET SAVEURS , Les Herbes de mon père , SAVEURS DE PROVENCE


sarl LAMPRIEN PROVENCE - chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 334626124


sarl LAMPRIEN PROVENCE - chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Condiments, sauces, épices, fruits et légumes frais, plantes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.