Déposée le 12 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASILIC ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl LAMPRIEN PROVENCE domicilié(e) chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France.
La marque BASILIC ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl LAMPRIEN PROVENCE - chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 334626124
sarl LAMPRIEN PROVENCE - chemin du pigeonnier,13560 SENAS - 13560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Condiments, sauces, épices, fruits et légumes frais, plantes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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