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Marques déposées par lampin arnaud
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ma maison passive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma maison passive
lampin arnaud

Numéro de dépôt :
3834831
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
ma maison passive de lampin arnaud

Présentation de la marque ma maison passive

Déposée le 26 mai 2011 par lampin arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma maison passive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est lampin arnaud domicilié(e) 10 rue d agnez - 62144 - HAUTE AVESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lampin arnaud domicilié(e) 10 rue d agnez - 62144 - HAUTE AVESNES - France.

La marque ma maison passive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma maison passive est expirée depuis le 26 mai 2021.


lampin arnaud - 10 rue d agnez - 62144 - HAUTE AVESNES - France


lampin arnaud - 10 rue d agnez - 62144 - HAUTE AVESNES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Monuments non métalliques.

Construction de routes, de ponts.