Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORNEL-NUTRITION
Numéro de dépôt :
1676264
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
27/06/2001
Présentation de la marque ORNEL-NUTRITION
Déposée le 27 juin 1991 par LAMPERIERE Eric Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « ORNEL-NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORNEL-NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNEL-NUTRITION est expirée depuis le 27 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52