Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'ASSELIERE
Numéro de dépôt :
1615886
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/09/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ASSELIERE
Déposée le 10 septembre 1990 par LAMOUREUX Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE L'ASSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L'ASSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615886.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ASSELIERE est expirée depuis le 10 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08