Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ASSELIERE
LAMOUREUX Thierry

Numéro de dépôt :
1615886
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/09/2000
DOMAINE DE L\'ASSELIERE de LAMOUREUX Thierry

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ASSELIERE

Déposée le 10 septembre 1990 par LAMOUREUX Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE L'ASSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMOUREUX Thierry, domicilié(e) "Le Fondis", 37140 SAINT-NICOLAS de BOURGUEIL - France.

La marque DOMAINE DE L'ASSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ASSELIERE est expirée depuis le 10 septembre 2000.


LAMOUREUX Thierry - "Le Fondis", 37140 SAINT-NICOLAS de BOURGUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée de St-Nicolas de Bourgueil provenant exclusivement du domaine de l'Asselière