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Marques déposées par la société LAMOUR Serge
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PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE"
LAMOUR Serge

Numéro de dépôt :
92426165
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE"

Déposée le 9 juillet 1992 par la société LAMOUR Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société LAMOUR Serge domicilié(e) 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 648 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge LAMOUR - France.

La marque PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL-NET "POUR FAIRE PROPRE" est expirée depuis le 9 juillet 2002.

LAMOUR Serge a également déposé les autres marques suivantes : PY-LO


LAMOUR Serge - 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France - SIREN 329648620


Monsieur Serge LAMOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Papier Carton Ustensiles et récipients pour le ménage.Aliments pour les animaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.