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Marques déposées par la société lamotte vincent
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ECAILLES DES ARDENNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECAILLES DES ARDENNES
lamotte vincent, confiserie du vieux moulin

Numéro de dépôt :
1365916
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
23/07/2026

Présentation de la marque ECAILLES DES ARDENNES

Déposée le 23 juillet 1986 par la société lamotte vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ECAILLES DES ARDENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société lamotte vincent domicilié(e) 14 RUE du moulin - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 966 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, confiserie du vieux moulin, M. lamotte vincent domicilié(e) 14 RUE du moulin - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque ECAILLES DES ARDENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECAILLES DES ARDENNES arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.


lamotte vincent, confiserie du vieux moulin - 14 RUE du moulin - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 413966169


confiserie du vieux moulin, M. lamotte vincent - 14 RUE du moulin - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327685 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244342 - Publication au BOPI 1997-10-16

Renouvellement sans limitation n°2069050 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2016 n°2622731 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-06-30

Confiserie à savoir écailles des Ardennes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.