1817
Présentation de la marque 1817
Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LAMOTTE-TAURELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1817 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1817 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1817 est expirée depuis le 16 septembre 2001.
LAMOTTE-TAURELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07