Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESAM
Numéro de dépôt :
919147
Date de dépôt :
06/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RESAM
Déposée le 6 mars 1975 par Lamotte & Coiffard - Produits de Fonderies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RESAM est expirée depuis le 6 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451