CHATEAU LA VERNALLE
Présentation de la marque CHATEAU LA VERNALLE
Déposée le 21 janvier 1982 par LAMOTHE veuve BOIVIN Anne Marie Jacqueline, BOIVIN Chantal Marguerite Marie, BOIVIN Béatrice Geneviève Marie, BOIVIN Dominique Alain Marie, BOIVIN Véronique Jeannine Marie, BOIVIN Michel Philippe Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA VERNALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA VERNALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA VERNALLE est expirée depuis le 21 janvier 2022.
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212056 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Renouvellement sans limitation n°2000521 - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 28 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°529277 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481656 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 27 août 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°799462 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-27