Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS BONNISOL
M. Lamothe (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
921896
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque LOUIS BONNISOL

Déposée le 18 mars 1975 par monsieur Lamothe (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « LOUIS BONNISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lamothe (Jean-Claude domicilié(e) DIVIN , LES MALPERTUIS , Fontaines (Saône-et-Loire). - France.

La marque LOUIS BONNISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LOUIS BONNISOL est expirée depuis le 18 mars 1985.

Lamothe (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN Père & Fils , NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES , JEAN C LAMOTHE ET FILS , LA CAVE AUX FEES , ROI GRAND-PERE , LOUIS BONNISOL


M. Lamothe (Jean-Claude) - DIVIN , LES MALPERTUIS , Fontaines (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Vins fins, vins mousseux.