Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN C LAMOTHE ET FILS
M. Lamothe (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
969131
Date de dépôt :
24/07/1976
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque JEAN C LAMOTHE ET FILS

Déposée le 24 juillet 1976 par monsieur Lamothe (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « JEAN C LAMOTHE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lamothe (Jean-Claude domicilié(e) LES MALPERTUIS , Fontaines, Chagny (Saône-et-Loire). - France.

La marque JEAN C LAMOTHE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN C LAMOTHE ET FILS est expirée depuis le 24 juillet 1986.

Lamothe (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN Père & Fils , LOUIS BONNISOL , NUITS CALMES RÉSERVATIONS HÔTELIÈRES , LA CAVE AUX FEES , ROI GRAND-PERE , LOUIS BONNISOL


M. Lamothe (Jean-Claude) - LES MALPERTUIS , Fontaines, Chagny (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.