Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTHE-ABIET
/
VITAFERMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAFERMENT
LAMOTHE-ABIET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3949276
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
VITAFERMENT de LAMOTHE-ABIET

Présentation de la marque VITAFERMENT

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTHE-ABIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAFERMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTHE-ABIET domicilié(e) 23-25 Z.A Actipolis, Avenue Ferdinand de Lesseps - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque VITAFERMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFERMENT est expirée depuis le 24 septembre 2022.

LAMOTHE-ABIET a également déposé les autres marques suivantes : VINOGOM , NATUR'FINE , OB OENOBLEND , E2F , SOFTAN , La Solutions for wine making LAMOTHE-ABIET , OENO1 , LA , extranet , PRO TANIN R


LAMOTHE-ABIET, Société par Actions Simplifiée - 23-25 Z.A Actipolis, Avenue Ferdinand de Lesseps - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 456201722


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 26 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626163 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 2 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784296 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produit chimique, à savoir produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin ;

Levures.