Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOBOIS
LAMOTHE-ABIET, SAS

Numéro de dépôt :
3905982
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
OENOBOIS de LAMOTHE-ABIET

Présentation de la marque OENOBOIS

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTHE-ABIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OENOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTHE-ABIET domicilié(e) 23-25 avenue Ferdinand de Lesspes, ZA Actipolis - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque OENOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOBOIS est expirée depuis le 16 mars 2022.

LAMOTHE-ABIET a également déposé les autres marques suivantes : VINOGOM , NATUR'FINE , OB OENOBLEND , E2F , SOFTAN , La Solutions for wine making LAMOTHE-ABIET , OENO1 , LA , extranet , PRO TANIN R


LAMOTHE-ABIET, SAS - 23-25 avenue Ferdinand de Lesspes, ZA Actipolis - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 456201722


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 8 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588161 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 19 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782948 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Matière tannante, à savoir, morceaux de bois utilisés au cours de l'élaboration du vin ;

Produit forestier, à savoir morceaux de bois utilisés au cours de l'élaboration du vin.