Déposée le 12 mai 2000 par LAMORLETTE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BELLE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est LAMORLETTE Laurent, André, René, domicilié(e) résidence les Allaris Appart No 57 Esc d, 04400 BARCELONNETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMORLETTE Laurent - France.
La marque LA BELLE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMORLETTE Laurent, André, René - résidence les Allaris Appart No 57 Esc d, 04400 BARCELONNETTE - France
LAMORLETTE Laurent - France
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319521 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Bovin - Ovin - Porcin - Volailles - Produits de salaison, à savoir : (jambon sec, cru, poitrine, buf séché) - Produits de charcuterie, à savoir : sèche (saucisson - saucisse - rosette) cuite (pâté - caillettes - fromage tête - jambon cuit) fraîche (godiveau - merguez) salée (poitrine - jarret) - Conserves de viande (charcuterie) bocaux en verre - Boîtes à conserves métalliques - Viandes fraîches, cuites, surgelées et sous vide, sous gaz (porc - agneau - buf - veau - volailles) Plats cuisinés à base de viande (porc, agneau, buf, veau, volaille) - Charcuterie. Pâtissie (pâté croûte - tourte - friand).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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