Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES
M. LAMORLETTE LAURENT

Numéro de dépôt :
4179489
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2025
ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES de LAMORLETTE LAURENT

Présentation de la marque ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES

Déposée le 7 mai 2015 par monsieur LAMORLETTE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) rue st claude - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) rue st claude - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France.

La marque ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

LAMORLETTE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : C'D HAUTES-ALPES , PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles


M. LAMORLETTE LAURENT - rue st claude - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France


M. LAMORLETTE LAURENT - rue st claude - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à l'exception des pommes ; animaux vivants ; pommes fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins à indication géographique protégée bénéficiant des indications géographiques protégées « Hautes-Alpes », « Alpes Maritimes », « Alpes de Haute Provence » et « Alpilles ».