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Marques déposées par monsieur LAMORLETTE LAURENT
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C'D HAUTES-ALPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'D HAUTES-ALPES
M. LAMORLETTE LAURENT

Numéro de dépôt :
4278819
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2026
C\'D HAUTES-ALPES de LAMORLETTE LAURENT

Présentation de la marque C'D HAUTES-ALPES

Déposée le 9 juin 2016 par monsieur LAMORLETTE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'D HAUTES-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX-LES-ALPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX-LES-ALPES - France.

La marque C'D HAUTES-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'D HAUTES-ALPES arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

LAMORLETTE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : ECHANGES PAYSANS HAUTES ALPES , PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles


M. LAMORLETTE LAURENT - RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX-LES-ALPES - France


M. LAMORLETTE LAURENT - RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX-LES-ALPES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) bénéficiant de l'indication géographique « Genepi Des Alpes » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées Alpes-de-Haute-Provence » et/ou « Alpes-Maritimes » et/ou « Hautes-Alpes ».