Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC-PAILLE
LAMOITIER PAUL-CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99827769
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque PIC-PAILLE

Déposée le 2 décembre 1999 par LAMOITIER PAUL-CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIC-PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est LAMOITIER PAUL-CHRISTIAN, domicilié(e) 20 RUE JEAN LEBAS, 59267 PROVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOITIER PAUL CHRISTIAN - France.

La marque PIC-PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC-PAILLE est expirée depuis le 2 décembre 2009.


LAMOITIER PAUL-CHRISTIAN - 20 RUE JEAN LEBAS, 59267 PROVILLE - France


LAMOITIER PAUL CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Volailles. Viandes. Poissons. Charcuteries. Gibiers.