Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSEILLE
LAMIRAND Lionel

Numéro de dépôt :
1460073
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1998

Présentation de la marque GROSEILLE

Déposée le 8 avril 1988 par LAMIRAND Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMIRAND Lionel, domicilié(e) Domaine de Montgaillard, chemin des Moulins, 33170 GRADIGNAN. - France.

La marque GROSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSEILLE est expirée depuis le 8 avril 1998.


LAMIRAND Lionel - Domaine de Montgaillard, chemin des Moulins, 33170 GRADIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques.ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de constructio verrerie, porcelaine et faîence non comprise dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.