Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE
LAMIOT Maxime

Numéro de dépôt :
3682622
Date de dépôt :
10/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2029
TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE de LAMIOT Maxime

Présentation de la marque TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE

Déposée le 10 octobre 2009 par LAMIOT Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est LAMIOT Maxime domicilié(e) Calvados TOUTAIN, 146 IMP de la Couterie - 27210 - BEUZEVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMIOT Maxime domicilié(e) Calvados TOUTAIN, 146 IMP de la Couterie - 27210 - BEUZEVILLE - France.

La marque TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTAIN DOMAINE DE LA COUTERIE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.


LAMIOT Maxime - Calvados TOUTAIN, 146 IMP de la Couterie - 27210 - BEUZEVILLE - France


M. LAMIOT Maxime - Calvados TOUTAIN, 146 IMP de la Couterie - 27210 - BEUZEVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520934 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724201 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Calvados ”.