Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GRIGNOTTE
Numéro de dépôt :
1266443
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/06/1993
Présentation de la marque LA GRIGNOTTE
Déposée le 16 juin 1983 par LAMINE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA GRIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA GRIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRIGNOTTE est expirée depuis le 16 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35