Déposée le 16 août 2002 par LAMERANT PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORTICHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est LAMERANT PHILIPPE domicilié(e) LE BOSC FORTIER,27110 LE TRONCQ - 27110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LAMERANT domicilié(e) Le Bosc Fortier,27110 LE TRONCQ - 27110 - France.
La marque HORTICHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMERANT PHILIPPE - LE BOSC FORTIER,27110 LE TRONCQ - 27110 - France
Monsieur Philippe LAMERANT - Le Bosc Fortier,27110 LE TRONCQ - 27110 - France
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373327 - Publication au BOPI 2003-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais et amendements pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes (à savoir : produits de paillage pour l'agriculture et l'horticulture, litière), géotextiles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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