Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUILIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR CHEVAUX
LAMERANT Philippe

Numéro de dépôt :
93475313
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque EQUILIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR CHEVAUX

Déposée le 5 juillet 1993 par LAMERANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUILIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est LAMERANT Philippe domicilié(e) Rue Alexandre Duval - 27110 - LE NEUBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUILIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUILIN LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE POUR CHEVAUX est expirée depuis le 5 juillet 2023.

LAMERANT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : JARDICHANVRE , isolin , HORTICHANVRE , LINAPAILLE , ROYAL STRAW


LAMERANT Philippe - Rue Alexandre Duval - 27110 - LE NEUBOURG - France


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245436 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527954 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Produits pour lier la poussière, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.