Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D'UNE PASSION
LAMEIGNERE-EVIN Pascale et LAMEIGNERE BRUNO

Numéro de dépôt :
3254329
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D\'UNE PASSION de LAMEIGNERE-EVIN Pascale et LAMEIGNERE BRUNO

Présentation de la marque CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D'UNE PASSION

Déposée le 30 octobre 2003 par LAMEIGNERE-EVIN Pascale et LAMEIGNERE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D'UNE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est LAMEIGNERE-EVIN Pascale et LAMEIGNERE BRUNO domicilié(e) 17 rue de Boillette, (TREMBLAY-Les-Villages),28170 Tremblay-Le-Vicomte - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LAMEIGNÈRE-EVIN domicilié(e) 43 rue Claude Bernard,75005 Paris - 75005 - France.

La marque CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D'UNE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAUX-PATRIMOINES HISTOIRES D'UNE PASSION est expirée depuis le 30 octobre 2013.


LAMEIGNERE-EVIN Pascale et LAMEIGNERE BRUNO - 17 rue de Boillette, (TREMBLAY-Les-Villages),28170 Tremblay-Le-Vicomte - 28170 - France


Bruno LAMEIGNÈRE-EVIN - 43 rue Claude Bernard,75005 Paris - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Publication de produit de l'imprimerie. Revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.