Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHESNAIES
LAME-DELISLE-BOUCARD E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1424983
Date de dépôt :
31/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2007
DOMAINE DES CHESNAIES de LAME-DELISLE-BOUCARD E.A.R.L

Présentation de la marque DOMAINE DES CHESNAIES

Déposée le 31 août 1987 par LAME-DELISLE-BOUCARD E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHESNAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAME-DELISLE-BOUCARD E.A.R.L., domicilié(e) 21, rue Galottière, Lieudit "les Chesnaies", 37140 INGRANDES DE TOURAINE (dossier no 2095649) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2095649) - France.

La marque DOMAINE DES CHESNAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHESNAIES est expirée depuis le 31 août 2007.


LAME-DELISLE-BOUCARD E.A.R.L. - 21, rue Galottière, Lieudit "les Chesnaies", 37140 INGRANDES DE TOURAINE (dossier no 2095649) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2095649) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1997 n°2095649 - Publication au BOPI 1997-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHESNAIES.