Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'EPINE FLEURIE
LAME-DELILLE-BOUCARD Groupement Agricole d'Exploitation en commun

Numéro de dépôt :
1580904
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2000
CUVEE DE L\'EPINE FLEURIE de LAME-DELILLE-BOUCARD Groupement Agricole d\'Exploitation en commun

Présentation de la marque CUVEE DE L'EPINE FLEURIE

Déposée le 19 mars 1990 par LAME-DELILLE-BOUCARD Groupement Agricole d'Exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'EPINE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAME-DELILLE-BOUCARD Groupement Agricole d'Exploitation en commun, domicilié(e) 37140 INGRANDES-DE-TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CUVEE DE L'EPINE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'EPINE FLEURIE est expirée depuis le 19 mars 2000.


LAME-DELILLE-BOUCARD Groupement Agricole d'Exploitation en commun - 37140 INGRANDES-DE-TOURAINE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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