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Marques déposées par lamboley philippe
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biocapsule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biocapsule
lamboley philippe

Numéro de dépôt :
3754342
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
biocapsule de lamboley philippe

Présentation de la marque biocapsule

Déposée le 16 juillet 2010 par lamboley philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « biocapsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est lamboley philippe domicilié(e) 0 chemin de charlet - 01090 - MONTCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lamboley philippe domicilié(e) 0 chemin de charlet - 01090 - MONTCEAUX - France.

La marque biocapsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biocapsule est expirée depuis le 16 juillet 2020.


lamboley philippe - 0 chemin de charlet - 01090 - MONTCEAUX - France


lamboley philippe - 0 chemin de charlet - 01090 - MONTCEAUX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565797 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Tous les produits de la classe 5 et 29 sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique.