Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS MARTIN
Lambert Yves SCEA

Numéro de dépôt :
3572807
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
CLOS MARTIN de Lambert Yves

Présentation de la marque CLOS MARTIN

Déposée le 25 avril 2008 par Lambert YvesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS MARTIN »

Le déposant est Lambert YvesTODO domicilié(e) 12 rue de la prée,49260 SAINT JUST SUR DIVE - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lambert Yves domicilié(e) 12 rue de la prée,49260 SAINT JUST SUR DIVE - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MARTIN est expirée depuis le 25 avril 2018.

Lambert Yves a également déposé les autres marques suivantes : TURBULANCES


Lambert Yves SCEA - 12 rue de la prée,49260 SAINT JUST SUR DIVE - 49260 - France - SIREN 383942794


Lambert Yves - 12 rue de la prée,49260 SAINT JUST SUR DIVE - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.