Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AU CORNET DANOIS
Numéro de dépôt :
1735097
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque AU CORNET DANOIS
Déposée le 9 mars 1989 par LAMBERT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AU CORNET DANOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AU CORNET DANOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735097.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CORNET DANOIS est expirée depuis le 9 mars 1999.
LAMBERT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13