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Marques déposées par LAMBERT PATRICE
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PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif
LAMBERT PATRICE

Numéro de dépôt :
3869013
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/10/2021
PACA Assainissement Le Spécialiste de l\'assainissement non collectif de LAMBERT PATRICE

Présentation de la marque PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif

Déposée le 24 octobre 2011 par LAMBERT PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est LAMBERT PATRICE domicilié(e) 1 Place Joseph Bermond, Ophira 1, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT PATRICE domicilié(e) 1 Place Joseph Bermond, Ophira 1, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France.

La marque PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACA Assainissement Le Spécialiste de l'assainissement non collectif est expirée depuis le 24 octobre 2021.


LAMBERT PATRICE - 1 Place Joseph Bermond, Ophira 1, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France


LAMBERT PATRICE - 1 Place Joseph Bermond, Ophira 1, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Réservoir d'eau sous pression. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et machines pour la purification de l'eau. Micro station d'épuration en polyéthylène : micro station à boues activées pour assainissement autonome.

Cuves en polyéthylène pour décanter. Cuves en polyéthylène pour aérer par diffuseur d'air à micro bullage. Cuves en polyéthylène pour clarifier avec recirculation des boues. Débourbeurs en polyéthylène pour la collective de sable, terre, boue, gravier. Séparateurs à graisse en polyéthylène (cuve) pour la séparation des graisses animales et végétales ainsi que les huiles alimentaires. Séparateurs à hydrocarbures en polyéthylène (cuve) pour la séparation des dérivés du pétrole, hydrocarbures, mazout, essence. Poste de relevage en polyéthylène (cuve) permettant de remonter les eaux usées vers l'exutoire. Citernes en polyéthylène à mazout à double paroi pour pose aérienne. Citernes à mazout à double paroi aérienne pour huiles usagées. Citerne à mazout à double paroi aérienne avec pompe. Citernes en polyéthylène à mazout à simple paroi pour enterrer. Citernes en polyéthylène servant à remonter les eaux usées vers l'exutoire. Citernes en polyéthylène à eaux de pluie.

Travaux d'installation, de maintenance et d'entretien des micro-stations d'épuration.

Conseils techniques dans le domaine de la récupération et de la gestion des eaux de pluies et la micro station d'épuration. Etudes de projets techniques. Ingénierie.