Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU HAUT BOUILLET
Numéro de dépôt :
931346
Date de dépôt :
11/08/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT BOUILLET
Déposée le 11 août 1975 par monsieur Lambert (Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DU HAUT BOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT BOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lambert (Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°11912 - Publication au BOPI 1976-474