Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER 13
LAMBERT Gilles

Numéro de dépôt :
96616088
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque ATELIER 13

Déposée le 12 mars 1996 par LAMBERT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est LAMBERT Gilles, domicilié(e) 13 grande rue ST PAUL, 26130 TROIS CHATEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT Gilles - France.

La marque ATELIER 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 13 est expirée depuis le 12 mars 2006.

LAMBERT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ARTIS FACTA , Des Livres et Moi , ECO BATIS


LAMBERT Gilles - 13 grande rue ST PAUL, 26130 TROIS CHATEAUX - France


LAMBERT Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Objets d'art en bronze Articles de bijouterie, objets d'art en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, joaillerie, pierres fines, pierres précieuses, perles, bracelets, boucles d'oreilles, bagues, breloques, broches, chaînes, colliers, médailles, articles en doublé, porte clefs fantaisie, montres, bracelets de montres Entretien et réparation d'horlogerie Coulage des métaux, dorure, placage par électrolyse, galvanisation, gravure, placage des métaux, placage d'or, polissage, soudure, traitement des matériaux par vulcanisation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.